Le privilège avocat-client est une énigme juridique souvent discutée et souvent mal comprise. D'après mon expérience, de nombreux hommes d'affaires ne savent pas clairement quand ce privilège existe et quand il n'existe pas. Cette possibilité de confusion peut parfois amener un consommateur de services juridiques à penser que ses affaires juridiques sont protégées alors qu'elles ne le sont pas… En fait, j'ai eu une conversation intéressante avec un client la semaine dernière qui m'a demandé si un accord de non-divulgation (NDA) était nécessaire lorsqu'il s'agissait d'un nouveau cabinet d'avocats. Ce qu'il essayait vraiment de demander, c'était si l'avocat avait une obligation légale professionnelle de préserver la confidentialité de ses informations, ou s'il avait besoin d'une protection supplémentaire.

Dans l'article d'aujourd'hui, j'expliquerai les règles et les restrictions qui régissent le secret professionnel de l'avocat…

Tenter de définir le privilège avocat-client n'est pas une tâche simple, car plusieurs éléments doivent être pris en compte pour déterminer s'il existe ou non. Il existe des différences entre les paramètres juridiques et les restrictions régissant le privilège et les obligations éthiques d'un avocat en matière de confidentialité, qui peuvent avoir une portée plus large. Cette question est encore compliquée par le fait que les interprétations du privilège légal peuvent varier en fonction des juridictions légales... un exemple pourrait être que l'Association du Barreau de l'État de New York peut interpréter le privilège différemment de l'Association du Barreau de l'État de Floride et ainsi de suite...

En général, la première chose qui doit se produire pour que le privilège avocat-client existe est la formation d'une relation avocat-client. Bien que cela ne se produise pas automatiquement simplement parce que des informations sont partagées ou qu'une conversation a lieu, dans certains cas (qui peuvent varier selon la juridiction), la divulgation qui a lieu « en prévision » d'une relation juridique à venir peut être admissible.

Comme mentionné ci-dessus, le privilège et la confidentialité sont deux questions distinctes. Tout ce qui est couvert par le privilège légal est confidentiel, mais la confidentialité s'étend à des domaines plus larges au-delà des seules choses couvertes par le privilège légal. La confidentialité fait référence à une obligation de l'avocat de ne pas divulguer volontairement des informations à un tiers. Le privilège fait référence à un droit du client qui permet à l'avocat de retenir des informations même sous la contrainte (découverte, assignation à comparaître, etc.) à moins que des exceptions légales n'en disposent autrement.

Un autre élément à garder à l'esprit est que le secret professionnel de l'avocat ne couvre normalement que les questions relatives à la pratique du droit. En d'autres termes, si vous divulguez une affaire commerciale/personnelle particulière à un avocat qui n'a aucune ramification juridique valide, l'avocat ne peut pas invoquer le privilège pour protéger une telle divulgation. Cela signifie que vous ne pouvez pas vider simplement les informations et des documents sur votre avocat sans raison légale valable, puis invoquez l'argument défensif du privilège. De plus, il va sans dire que vous ne pouvez pas utiliser le secret professionnel de l'avocat en prévision d'un crime.

La meilleure chose à faire lorsque l'on tente de discerner si oui ou non le secret professionnel de l'avocat existe est de prouver l'existence d'une relation formelle avocat-client. Ceci est mieux accompli par l'exécution d'une lettre de mission avec votre avocat qui définit la portée de la relation. Si vous pouvez faire signer un NDA à votre cabinet d'avocats, cela ne fera qu'élargir la portée de votre protection en matière de confidentialité. Enfin, en cas de doute, demandez simplement à votre avocat si votre divulgation imminente peut être traitée comme une information privilégiée.